http://ajses.e-monsite.com/blog.html http://ajses.e-monsite.com/blog,sans-titre,11082.html Tue, 23 Aug 2005 19:48:00 GMT http://ajses.e-monsite.com/blog,sans-titre,11081.html Tue, 23 Aug 2005 19:46:00 GMT http://ajses.e-monsite.com/blog,sans-titre,11080.html Formulaires et publicationsTPS/TVH - AvisNOTICE189 - Avis de modification au bulletin d'information technique sur la TPS/TVH (BIT), Moment où les arrangements de services funéraires payés d'avance sont assujettis à la TPS/TVH (B-091), daté de décembre 2002Autres formats TPS/TVH - Avis 189ANNONCE AU TABLEAU D'AFFICHAGE Mai 2004 AVIS DE MODIFICATION au bulletin d’information technique sur la TPS/TVH (BIT), Moment où les arrangements de services funéraires payés d’avance...]]> Tue, 23 Aug 2005 19:42:00 GMT http://ajses.e-monsite.com/blog,sans-titre,11079.html Propositions de loi N° 2196 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 DOUZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 23 mars 2005. PROPOSITION DE LOI visant à garantir le droit d'expression des groupes d'opposition dans la communication des collectivités territoriales, (Renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République,...]]> Tue, 23 Aug 2005 19:38:00 GMT http://ajses.e-monsite.com/blog,sans-titre,11078.html Tue, 23 Aug 2005 19:33:00 GMT http://ajses.e-monsite.com/blog,sans-titre,11077.html Tue, 23 Aug 2005 19:25:00 GMT